L’Assemblée Générale

    • 2021
    • Procès-verbal des délibérations de l’Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire du 8 janvier 2021
    • Présentation Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire du 8 janvier 2021

      L’Assemblée Générale

      Dans le contexte sanitaire actuel et conformément aux dispositions de l’Ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 portant prorogation et modification de l’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de covid-19, les actionnaires de CARBIOS sont avisés de la tenue d’une Assemblée Générale Ordinaire le 8 janvier 2021 à 10 heures, au Hall32, 32 rue du Clos Four, 63100 Clermont-Ferrand (contrairement à ce qui avait été indiqué dans l’avis de réunion publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°146 du 4 décembre 2020).

      AVERTISSEMENT : COVID-19

      En raison de la situation exceptionnelle de pandémie de coronavirus, les modalités d’organisation de l’Assemblée Générale pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux. En conséquence, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 2021 sur le site de la Société : https://carbios.fr/investisseurs/assemblee-generale/.

      Dans tous les cas, par mesure de précaution, nous vous invitons dès maintenant à anticiper et à privilégier une participation à l’Assemblée Générale par les moyens de vote par correspondance ou par procuration mis à votre disposition. Les modalités précises de vote par correspondance ou par procuration sont décrites ci-après.

       

      L’Assemblée Générale de CARBIOS est un moment d’écoute et de dialogue entre la Société et ses actionnaires. Elle offre l’opportunité de revenir sur les faits marquants et la stratégie mise en œuvre au cours de l’exercice écoulé. Elle donne également l’occasion à tous les actionnaires de prendre part aux décisions importantes concernant CARBIOS en s’exprimant au travers des résolutions soumises au vote des actionnaires.

      Les actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée Générale quel que soit le nombre d’actions

      dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires.

      Les actionnaires pourront participer à l’Assemblée Générale :

      – soit en y participant physiquement ;

      – soit en votant par correspondance ;

      – soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président ;

      – soit en se faisant représenter en donnant pouvoir à toute autre personne de son choix (article L.225-106 du Code de commerce).

      Les propriétaires d’actions au nominatif devront être inscrits dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par Caceis Corporate Trust (14 rue Rouget de Lisle 92862 Issy les Moulineaux Cedex 9) au plus tard le mercredi 6 janvier 2021 à zéro heure, heure de Paris.

      Les propriétaires d’actions au porteur devront justifier de leur identité et de leur qualité d’actionnaire au plus tard le mercredi 6 janvier 2021 à zéro heure, heure de Paris, en faisant parvenir à Caceis Corporate Trust, par l’intermédiaire financier qui assure la tenue de leur compte-titre, une attestation constatant la propriété de leurs titres (l’attestation de participation). L’inscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire bancaire ou financier habilité est constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration établis au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit.

      Comment participer aux assemblées d’actionnaires ?

      Formalités préalables

      Conformément à l’article R.225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer à l’Assemblée générale par l’enregistrement comptable des titres au nom de l’actionnaire ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour son compte, au troisième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire, CACEIS CORPORATE TRUST – Service Nominatif Emetteurs, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire bancaire financier habilité.

      La date, l’heure et le lieu de l’Assemblée Générale sont communiqués à l’avance par le biais des publications au BALO (Bulletin des Annonces Légales et Officielles) et du site internet de CARBIOS.
      L’ensemble des documents préparatoires à l’Assemblée générale est disponible en téléchargement depuis le site internet de CARBIOS (avis de réunion et de convocation, formulaires de vote par correspondance, projet de résolutions, etc.)

      Dans les jours qui suivent l’Assemblée générale, un communiqué est mis en ligne détaillant le vote des résolutions.

      Si vous êtes au porteur : vous êtes averti par un avis de réunion publié au BALO au moins 35 jours avant la date de l’assemblée, information qui est ensuite largement reprise dans toute la presse financière. Le jour de l’assemblée, vous devez vous présenter muni de votre carte d’identité et de l’attestation d’inscription en compte que vous aurez préalablement demandé à votre établissement bancaire. Vous pourrez alors être inscrit sur la feuille de présence, procéder à son émargement puis rentrer en séance pour assister à l’assemblée.

      Si vous êtes au nominatif : en plus du l’avis de réunion qui est publié au BALO au moins 35 jours avant la date de l’assemblée, vous recevez automatiquement 15 jours avant la date de l’assemblée une convocation personnelle comprenant toutes les indications. Le jour de l’assemblée, il vous suffit de vous présenter muni de votre carte d’identité : votre inscription sur la feuille de présence est déjà prête.

      Dans les deux cas, vous pouvez toujours retrouver sur le site www.carbios.fr les informations concernant cette assemblée : l’avis de réunion comprenant la date, l’heure, le lieu de l’assemblée, l’ordre du jour, le projet des résolutions, le formulaire de procuration ou vote par correspondance, …

      Enfin, si vous ne pouvez pas vous déplacer, vous pouvez simplement renvoyer votre formulaire de procuration ou vote par correspondance : pour être validé, il doit être parvenu à la société au moins 3 jours avant la date de l’Assemblée Générale.

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