L’Assemblée Générale

    • 2017
    • Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire (AGOAE) du 15 juin 2017
    • Présentation – AG du 15 juin 2017
    • Formulaire de vote par correspondance ou procuration (Proxy voting form) – AGOAE du 15 juin 2017
    • Nombre d’actions et de droits de vote au 10 mai 2017
    • Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2016
    • Formulaire de demande de carte d’admission – AGOAE du 15 juin 2017
    • Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions réglementées
    • Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions soumises à l’AGOAE du 15 juin 2017
    • Attestation du Commissaire aux comptes sur les meilleurs rémunérations 2016
    • Fiche de renseignement du candidat administrateur Ian HUDSON
    • Rapport du Commissaire aux comptes sur les délégations de compétence – Résolution 22
    • Rapport du Commissaire aux comptes sur les délégations de compétence – Résolutions 15 à 19 & 23
    • Rapport du Commissaire aux comptes sur les délégations de compétence – Résolution 24
    • Avis de réunion – AGOAE du 15 juin 2017
    • Texte des projets de résolutions – AGOAE du 15 juin 2017
    • Rapport du Commissaire aux comptes sur les délégations de compétence – Résolution 21
    • Avis de convocation – AGOAE du 15 juin 2017
    • Fiche de renseignement du candidat administrateur Jacques BREUIL
    • Rapport du Commissaire aux comptes sur les délégations de compétence – Résolution 20
    • Formulaire de demande d’envoi de documents – AGOAE du 15 juin 2017
    • Document de référence 2016

      L’ Assemblée Générale

      L’Assemblée Générale de CARBIOS est un moment d’écoute et de dialogue entre la Société et ses actionnaires. Elle offre l’opportunité de revenir sur les faits marquants et la stratégie mise en œuvre au cours de l’exercice écoulé. Elle donne également l’occasion à tous les actionnaires de prendre part aux décisions importantes concernant CARBIOS en s’exprimant au travers des résolutions soumises au vote des actionnaires.

      Comment participer aux assemblées d’actionnaires ?

      Formalités préalables

      Conformément à l’article R.225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer à l’Assemblée générale par l’enregistrement comptable des titres au nom de l’actionnaire ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour son compte, au troisième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire, CACEIS CORPORATE TRUST – Service Nominatif Emetteurs, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire bancaire financier habilité.

      La date, l’heure et le lieu de l’Assemblée Générale sont communiqués à l’avance par le biais des publications au BALO (Bulletin des Annonces Légales et Officielles) et du site internet de CARBIOS.
      L’ensemble des documents préparatoires à l’Assemblée générale est disponible en téléchargement depuis le site internet de CARBIOS (avis de réunion et de convocation, formulaires de vote par correspondance, projet de résolutions, etc.)
      Dans les jours qui suivent l’Assemblée générale, un communiqué est mis en ligne détaillant le vote des résolutions.

      Si vous êtes au porteur : vous êtes averti par un avis de réunion publié au BALO au moins 35 jours avant la date de l’assemblée, information qui est ensuite largement reprise dans toute la presse financière.
      Le jour de l’assemblée, vous devez vous présenter muni de votre carte d’identité et de l’attestation d’inscription en compte que vous aurez préalablement demandé à votre établissement bancaire.
      Vous pourrez alors être inscrit sur la feuille de présence, procéder à son émargement puis rentrer en séance pour assister à l’assemblée.

      Si vous êtes au nominatif : en plus du l’avis de réunion qui est publié au BALO au moins 35 jours avant la date de l’assemblée, vous recevez automatiquement 15 jours avant la date de l’assemblée une convocation personnelle comprenant toutes les indications.
      Le jour de l’assemblée, il vous suffit de vous présenter muni de votre carte d’identité : votre inscription sur la feuille de présence est déjà prête.

      Dans les deux cas, vous pouvez toujours retrouver sur le site www.carbios.fr les informations concernant cette assemblée : l’avis de réunion comprenant la date, l’heure, le lieu de l’assemblée, l’ordre du jour, le projet des résolutions, le formulaire de procuration ou vote par correspondance, …
      Enfin, si vous ne pouvez pas vous déplacer, vous pouvez simplement renvoyer votre formulaire de procuration ou vote par correspondance : pour être validé, il doit être parvenu à la société au moins 3 jours avant la date de l’Assemblée Générale.

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